L’Assurance Tous Risques Chantiers – TRC
L’assurance Tous Risques Chantiers est une assurance facultative souscrite pour compte commun par un maître d’ouvrage, un maître d’œuvre ou une entreprise générale pour un chantier, dont les garanties bénéficient tant au maître d’ouvrage qu’à chacun des intervenants sur le chantier.
Les garanties couvrent les dommages matériels occasionnés sur le chantier à tout ce qui est destiné à faire partie intégrante de l’ouvrage définitif.
En cas de sinistre, l’indemnisation intervient sans recherche préalable de responsabilité de la part des assureurs ce qui permet d’éviter des désaccords en cours de réalisation du projet.
Sont ainsi couverts par la TRC :
- les travaux à compter de l´ouverture du chantier ;
- les matériaux et équipements à compter de leur arrivée sur le site.
Cette garantie court en principe jusqu’à la réception, c’est à dire pendant la période de construction à proprement parler et dans les marchés industriels, pendant la période de tests et d’essais.
Les franchises de la TRC
La TRC est assortie de franchises généralement plus fortes pendant la période de tests que pendant la construction.
Lorsque les franchises sont trop fortes, l’intérêt de cette assurance pour la vie du projet devient quelque fois illusoire.
Il en est de même lorsque certains des intervenants, participant à la construction, ne sont pas couverts à raison de certains types de prestations (exemple : dommages résultant d’un défaut de conception). Il s’agit d’un point très important, les offres en TRC sont soit « tout intervenant », soit limitées au maître de l’ouvrage. Dans le premier cas la prime sera plus importante, mais cela assure au maître de l’ouvrage une couverture beaucoup plus importante.
Les couvertures annexes liées à la TRC
Il arrive fréquemment que soient associées à la TRC des garanties supplémentaires également souscrites pour l’ensemble des intervenants concernés :
- dommages aux biens pendant la période de garantie ;
- responsabilité civile complémentaire ou de premier rang.